Réunion du Conseil Syndical

(Réunion accéssible aux administrés)

 

   

 

Réunion du Bureau Syndical

(Réunion réservée uniquement aux membres du Bureau)

 

   

Le S.I.R.C.T.O.M. (Syndicat Intercommunal Rhodanien de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères) est une structure intercommunale regroupant des Communautés de Communes (5 soit 48 communes au total). Les conseillers syndicaux qui décident de sa gestion sont délégués par les Collectivités qui y sont adhérentes selon des régles établies dans les statuts du syndicat.

Le renouvellement des conseillers syndicaux est consécutif aux élections municipales.

Le Conseil Syndical est l'instance plénière du SIRCTOM dans laquelle toutes les décisions importantes sont débattues et les délibérations prises. 63 Délégués titulaires y siègent, chacun disposant d'une voix lors du vote. Le Comité Syndical doit se réunir au moins 1 fois par trimestre. Il est présidé par Serge BLACHE, Président de la structure depuis 1995.

Conformément à l'article L 5211.10 du Code Général des collectivités Territoriales, le Comité Syndical a délégué une partie de ses attributions au Bureau Syndical (18 membres). A chaque Comité Syndical, le Président rend compte des décisions prises par le Bureau.

Le Président et les 6 Vice-présidents forment l' "exécutif" du SIRCTOM. Ils se réunissent à minima mensuellement pour suivre l'avancement des dossiers et des activités du syndicat : les décisions ne nécessitant pas de délibérations sont prises à ces occasions.