Rapports d'activité et comptes rendus

Documents consultables

Conformément à la réglementation en vigueur, les comptes rendus de réunions publiques sont consultables au siège du syndicat, ou pour les documents les plus récents, via les liens ci-dessous. Vous trouverez les comptes rendus des derniers conseils syndicaux, le dernier rapport d'orientation budgétaire en date, ainsi que le dernier rapport d'activité.

Rapport d'Activité 2022 SIRCTOM

Délibération du Conseil Syndical du 15 juin 2023 - Compte Administratif 2022

Délibération du Conseil Syndical du 15 juin 2023 - Compte de Gestion 2022

Délibération du Conseil Syndical du 15 juin 2023 - Rapport d'Activité 2022

Délibération du Conseil Syndical du 15 juin 2023 - Nomination d'un référent déontologue - élus

Délibération du Conseil Syndical du 15 juin 2023 - Contractualisation avec éco-organismes

Délibération du Conseil Syndical du 15 juin 2023 - Référentiel comptable M 57

Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2023 - Budget primitif 2023

Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2023 - Tarifs de la Redevance Spéciale 2023

Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2023 - Participation amiante 2023

Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2023 - Participation des EPCI 2023

Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2023 - Participation Arche Agglo 2023