Rapports d'activité et comptes rendus

 

Documents consultables

Conformément à la réglementation en vigueur, les comptes rendus de réunions publiques sont consultables au siège du syndicat, ou pour les documents les plus récents, via les liens ci-dessous. Vous trouverez les comptes rendus des derniers conseils syndicaux, le dernier rapport d'orientation budgétaire en date, ainsi que le dernier rapport d'activité.

Délibération du Bureau Syndical du 05 octobre 2022 - Participation pour aide à l'achat de couches lavables

Délibération du Bureau Syndical du 05 octobre 2022 - Contrat groupe avec le CDG 26 (protection santé)

Délibération du Bureau Syndical du 05 octobre 2022 - Mise à jour du protocole 35 heures

Délibération du Bureau Syndical du 05 octobre 2022 - Mise à jour du tableau des effectifs - création de poste

Délibération du Bureau Syndical du 05 octobre 2022 - Renouvellement contrat OCAD3E

Délibération du Bureau Syndical du 27 avril 2022 - Participation pour achat de broyeurs

Délibération du Bureau Syndical du 27 avril 2022 - Participation compostage partagé

Délibération du Bureau Syndical du 27 avril 2022 - Projet de territoire SYTRAD

Délibération du Bureau Syndical du 27 avril 2022 - Actualisation du protocole 35h

Compte-rendu du conseil syndical du 24 juin 2022 à Andancette - Compte administratif 2021

Compte-rendu du conseil syndical du 24 juin 2022 à Andancette - Compte de gestion 2021

Compte-rendu du conseil syndical du 24 juin 2022 à Andancette - Rapport d'activité 2021

Rapport d'activité 2021 SIRCTOM

Compte-rendu du conseil syndical du 24 février 2022 à Peyraud

Compte-rendu du conseil syndical du 16 décembre 2021 à La Motte De Galaure

Compte rendu du conseil syndical du 01 juillet 2021 à Saint-Sorlin-en-Valloire

Rapport d'activité 2020 SIRCTOM

Compte rendu du conseil syndical du 25 février 2021 à Larnage

Rapport d'activité 2019 du SIRCTOM

Compte rendu du conseil syndical du 03 décembre 2020 à Epinouze

Compte rendu du conseil syndical du 30 septembre 2020 à Saint Vallier

Compte rendu du conseil syndical du 17 septembre 2020 à Mercurol-Veaunes